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Conditions Générales de Vente (CGV)
Date de dernière mise à jour : [date]Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre [Nom de l’entreprise], société immatriculée au registre du commerce de [Ville] sous le numéro [Numéro d’immatriculation], dont le siège social est situé au [Adresse complète de l’entreprise] (ci-après « l’Entreprise »), et toute personne souhaitant effectuer un achat via le site [Nom du site] (ci-après « le Client »).
1. Objet et champ d’application
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de fruits exotiques frais proposées sur le site [Nom du site]. En passant commande sur le site, le Client accepte sans réserve les présentes CGV. L’Entreprise se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
2. Produits
Les fruits exotiques proposés à la vente sont décrits avec soin sur le site [Nom du site]. Cependant, les images sont fournies à titre indicatif, et de légères variations de couleur, taille, ou maturité peuvent se produire en raison de la nature périssable des produits. La disponibilité des produits est indiquée sur le site, et l’Entreprise se réserve le droit de limiter la quantité de certains articles en cas de rupture de stock.
3. Prix
Les prix indiqués sur le site sont exprimés en francs suisses (CHF), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. L’Entreprise se réserve le droit de modifier les prix des produits à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Le processus de commande est le suivant :
5. Paiement
Le paiement des produits s’effectue en ligne par carte bancaire, [préciser si d’autres modes de paiement sont acceptés, ex. virement bancaire, PayPal]. Les informations de paiement sont protégées et cryptées par notre prestataire de services de paiement afin de garantir la sécurité des transactions.
6. Livraison
7. Droit de rétractation
Étant donné la nature périssable des fruits, le droit de rétractation ne s’applique pas, conformément à l’art. 40a du Code des Obligations Suisse pour les produits alimentaires périssables. Toutefois, si le produit est livré endommagé ou non conforme, le Client doit contacter le service client dans les 24 heures suivant la réception pour envisager une solution (remplacement ou remboursement).
8. Garantie et responsabilité
L’Entreprise s’engage à fournir des produits de qualité, respectant les normes en vigueur en Suisse. Toutefois, en cas de non-conformité ou de défaut apparent, le Client doit signaler la situation dans un délai de 24 heures à compter de la réception du produit. Au-delà de ce délai, aucune réclamation ne pourra être acceptée.
9. Protection des données personnelles
L’Entreprise traite les données personnelles du Client conformément à la loi fédérale suisse sur la protection des données (LPD). Les informations recueillies lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement et la livraison de celle-ci et, si le Client y consent, pour l’envoi d’offres commerciales.Les données ne sont ni revendues ni transmises à des tiers sans autorisation expresse, sauf dans le cadre de l’exécution de la commande (prestataires de paiement et de livraison).
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site [Nom du site] sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de l’Entreprise. Toute reproduction ou exploitation partielle ou totale des contenus du site est strictement interdite sans l’autorisation écrite de l’Entreprise.
11. Force majeure
L’Entreprise ne peut être tenue responsable de tout retard ou non-respect de ses obligations en cas de force majeure, tels que définis par la jurisprudence suisse, incluant, sans s'y limiter, catastrophes naturelles, grèves, pandémies, ou perturbations de transport.
12. Litiges et droit applicable
En cas de litige relatif aux présentes CGV, le Client est invité à contacter le service client de l’Entreprise afin de trouver une solution amiable. En l’absence de résolution, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du canton de [Ville du siège de l’entreprise].Les présentes CGV sont régies par le droit suisse.Pour toute question ou réclamation, veuillez contacter notre service client à l’adresse suivante : [adresse e-mail de contact]
1. Objet et champ d’application
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de fruits exotiques frais proposées sur le site [Nom du site]. En passant commande sur le site, le Client accepte sans réserve les présentes CGV. L’Entreprise se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
2. Produits
Les fruits exotiques proposés à la vente sont décrits avec soin sur le site [Nom du site]. Cependant, les images sont fournies à titre indicatif, et de légères variations de couleur, taille, ou maturité peuvent se produire en raison de la nature périssable des produits. La disponibilité des produits est indiquée sur le site, et l’Entreprise se réserve le droit de limiter la quantité de certains articles en cas de rupture de stock.
3. Prix
Les prix indiqués sur le site sont exprimés en francs suisses (CHF), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. L’Entreprise se réserve le droit de modifier les prix des produits à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Le processus de commande est le suivant :
- Sélection des produits et ajout au panier ;
- Validation du panier et saisie des informations de livraison ;
- Choix du mode de paiement ;
- Confirmation de la commande.
5. Paiement
Le paiement des produits s’effectue en ligne par carte bancaire, [préciser si d’autres modes de paiement sont acceptés, ex. virement bancaire, PayPal]. Les informations de paiement sont protégées et cryptées par notre prestataire de services de paiement afin de garantir la sécurité des transactions.
6. Livraison
- Délais et frais de livraison : Les frais et délais de livraison sont précisés avant la validation de la commande. L’Entreprise livre exclusivement en Suisse. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif, et l’Entreprise ne saurait être tenue responsable en cas de retard dû à des circonstances indépendantes de sa volonté (grèves, conditions climatiques, etc.).
- Conditions de réception : Le Client s’engage à vérifier l’état des produits au moment de la réception et à signaler toute anomalie (produit abîmé, erreur de commande) dans un délai de 24 heures suivant la livraison, par e-mail à [adresse e-mail de contact].
7. Droit de rétractation
Étant donné la nature périssable des fruits, le droit de rétractation ne s’applique pas, conformément à l’art. 40a du Code des Obligations Suisse pour les produits alimentaires périssables. Toutefois, si le produit est livré endommagé ou non conforme, le Client doit contacter le service client dans les 24 heures suivant la réception pour envisager une solution (remplacement ou remboursement).
8. Garantie et responsabilité
L’Entreprise s’engage à fournir des produits de qualité, respectant les normes en vigueur en Suisse. Toutefois, en cas de non-conformité ou de défaut apparent, le Client doit signaler la situation dans un délai de 24 heures à compter de la réception du produit. Au-delà de ce délai, aucune réclamation ne pourra être acceptée.
9. Protection des données personnelles
L’Entreprise traite les données personnelles du Client conformément à la loi fédérale suisse sur la protection des données (LPD). Les informations recueillies lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement et la livraison de celle-ci et, si le Client y consent, pour l’envoi d’offres commerciales.Les données ne sont ni revendues ni transmises à des tiers sans autorisation expresse, sauf dans le cadre de l’exécution de la commande (prestataires de paiement et de livraison).
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site [Nom du site] sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de l’Entreprise. Toute reproduction ou exploitation partielle ou totale des contenus du site est strictement interdite sans l’autorisation écrite de l’Entreprise.
11. Force majeure
L’Entreprise ne peut être tenue responsable de tout retard ou non-respect de ses obligations en cas de force majeure, tels que définis par la jurisprudence suisse, incluant, sans s'y limiter, catastrophes naturelles, grèves, pandémies, ou perturbations de transport.
12. Litiges et droit applicable
En cas de litige relatif aux présentes CGV, le Client est invité à contacter le service client de l’Entreprise afin de trouver une solution amiable. En l’absence de résolution, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du canton de [Ville du siège de l’entreprise].Les présentes CGV sont régies par le droit suisse.Pour toute question ou réclamation, veuillez contacter notre service client à l’adresse suivante : [adresse e-mail de contact]
Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Date de dernière mise à jour : [Date]Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les règles d'accès et d'utilisation du site [Nom du site], exploité par [Nom de l’entreprise], dont le siège social est situé à [Adresse complète], enregistrée au registre du commerce de [Ville] sous le numéro [Numéro d’immatriculation]. En accédant à ce site ou en l'utilisant, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.
1. Objet et champ d'application
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site [Nom du site]. Elles s'appliquent à toute personne visitant le site ou utilisant les services proposés (ci-après "l'Utilisateur").
2. Accès et utilisation du site
3. Obligations de l’Utilisateur
En utilisant le site, l'Utilisateur s’engage à :
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logo, graphismes, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle en Suisse et à l'international. Toute reproduction ou exploitation partielle ou totale sans autorisation écrite est interdite.
5. Protection des données personnelles
L'Entreprise s'engage à respecter la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) et, le cas échéant, le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les données personnelles recueillies lors de l’inscription ou de la commande sont destinées uniquement à la gestion de la relation client et aux traitements associés (traitement des commandes, livraisons, etc.).Pour plus de détails sur l’utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].
6. Limitation de responsabilité
L’Entreprise fait de son mieux pour garantir l’exactitude des informations présentes sur le site et la disponibilité des produits. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable des éventuelles erreurs ou omissions. En particulier :
7. Modifications des CGU
L’Entreprise se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Toute modification entrera en vigueur dès sa mise en ligne. L’Utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications. L’utilisation continue du site vaut acceptation des CGU mises à jour.
8. Durée et résiliation
Les présentes CGU s'appliquent pendant toute la durée d’utilisation du site par l'Utilisateur. En cas de non-respect des CGU, l'Entreprise se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès au site et aux services associés, sans préavis ni indemnité.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit suisse. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du canton de [Ville du siège de l’entreprise] seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU ou pour toute autre demande, l'Utilisateur peut contacter l’Entreprise via les moyens suivants :
1. Objet et champ d'application
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site [Nom du site]. Elles s'appliquent à toute personne visitant le site ou utilisant les services proposés (ci-après "l'Utilisateur").
2. Accès et utilisation du site
- Conditions d’accès : L’accès au site est libre et gratuit pour tout Utilisateur disposant d’un accès Internet. L’accès au site et aux services est limité aux personnes âgées de 18 ans ou plus. Les mineurs doivent obtenir l’autorisation d’un parent ou tuteur pour utiliser les services.
- Inscription : Certains services, comme l’achat de produits, nécessitent la création d’un compte utilisateur. L’Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes lors de l'inscription et à les mettre à jour si nécessaire.
- Sécurité des informations de connexion : L’Utilisateur est responsable de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe, et s'engage à ne pas les partager avec des tiers.
3. Obligations de l’Utilisateur
En utilisant le site, l'Utilisateur s’engage à :
- Respecter la législation en vigueur en Suisse, y compris les lois sur la protection des consommateurs et la vente de produits alimentaires.
- Utiliser le site de manière conforme à sa destination : toute tentative de piratage, d’entrave au fonctionnement ou d’accès non autorisé aux données du site est interdite.
- Ne pas publier de contenus illicites, injurieux, ou diffamatoires dans les espaces interactifs (avis, commentaires, etc.), si disponibles.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logo, graphismes, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle en Suisse et à l'international. Toute reproduction ou exploitation partielle ou totale sans autorisation écrite est interdite.
5. Protection des données personnelles
L'Entreprise s'engage à respecter la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) et, le cas échéant, le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les données personnelles recueillies lors de l’inscription ou de la commande sont destinées uniquement à la gestion de la relation client et aux traitements associés (traitement des commandes, livraisons, etc.).Pour plus de détails sur l’utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].
6. Limitation de responsabilité
L’Entreprise fait de son mieux pour garantir l’exactitude des informations présentes sur le site et la disponibilité des produits. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable des éventuelles erreurs ou omissions. En particulier :
- Données et disponibilité : L’Entreprise ne garantit pas que le site sera disponible en continu et sans erreur. Des interruptions pour maintenance ou mises à jour peuvent avoir lieu.
- Utilisation des informations : Les informations et conseils fournis sur le site sont donnés à titre informatif. L’Utilisateur est invité à se référer aux spécifications précises des produits ou à contacter le service client pour des informations complémentaires.
- Responsabilité en cas de dommage : L’Entreprise ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris des pertes de données ou d’interruption de service.
7. Modifications des CGU
L’Entreprise se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Toute modification entrera en vigueur dès sa mise en ligne. L’Utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications. L’utilisation continue du site vaut acceptation des CGU mises à jour.
8. Durée et résiliation
Les présentes CGU s'appliquent pendant toute la durée d’utilisation du site par l'Utilisateur. En cas de non-respect des CGU, l'Entreprise se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès au site et aux services associés, sans préavis ni indemnité.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit suisse. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du canton de [Ville du siège de l’entreprise] seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU ou pour toute autre demande, l'Utilisateur peut contacter l’Entreprise via les moyens suivants :
- Adresse e-mail : [adresse e-mail]
- Adresse postale : [Adresse complète de l’entreprise]
- Téléphone : [Numéro de téléphone]
Mentions Légales
Dernière mise à jour : [Date]
1. Identification de l’Éditeur
2. Contact
3. Hébergement du Site
4. Protection des Données Personnelles
[Nom de l’entreprise] respecte la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) ainsi que le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le cas échéant.Les informations personnelles recueillies lors de la navigation, de l'inscription et de la commande sur le site sont traitées dans le cadre de la gestion de la relation client, la préparation et la livraison des commandes, ainsi que l’amélioration des services. Ces informations sont conservées de manière sécurisée et ne sont accessibles qu'aux employés ou partenaires de [Nom de l’entreprise] qui en ont besoin pour exécuter les services.Droits de l'utilisateur : Conformément à la LPD et au RGPD, vous disposez d’un droit d'accès, de rectification, de suppression de vos données, et d’opposition au traitement de vos informations. Vous pouvez exercer ces droits en contactant le responsable de la protection des données à l’adresse suivante : [Adresse e-mail de contact].Pour plus de détails, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].
5. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, graphiques, logo, etc.) présents sur le site [Nom du site] est la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, distribution, ou utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites.
6. Conditions d’Utilisation et de Vente
L’utilisation du site ainsi que toute commande effectuée sur [Nom du site] sont soumises aux [Conditions Générales d’Utilisation] et aux [Conditions Générales de Vente]. En accédant au site et en passant commande, vous acceptez ces conditions sans réserve.
7. Limitation de Responsabilité
[Nom de l’entreprise] met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations sur ce site et pour garantir la disponibilité des produits proposés. Cependant, des erreurs peuvent apparaître ou des interruptions de service peuvent survenir en raison de maintenance ou de mises à jour.[Nom de l’entreprise] ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, des retards de livraison dus à des événements indépendants de notre volonté, ou de la non-conformité des images de produits, qui sont présentées à titre indicatif.
8. Loi Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse. En cas de litige relatif à l’utilisation du site ou aux commandes effectuées, les tribunaux du canton de [Ville où est situé le siège social de l’entreprise] seront seuls compétents, sous réserve d’une résolution amiable préalable.
1. Identification de l’Éditeur
- Nom de l’entreprise : [Nom de l’entreprise]
- Forme juridique : [Forme juridique, par exemple, SARL, SA]
- Adresse du siège social : [Adresse complète de l’entreprise]
- Numéro d’immatriculation : [Numéro au registre du commerce]
- Numéro TVA : [Numéro de TVA]
- Responsable de la publication : [Nom du dirigeant ou responsable légal]
2. Contact
- Adresse e-mail : [Adresse e-mail de contact]
- Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]
- Adresse postale : [Adresse complète pour les courriers]
3. Hébergement du Site
- Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
- Adresse de l’hébergeur : [Adresse complète de l’hébergeur]
- Contact de l’hébergeur : [E-mail et/ou numéro de téléphone de l’hébergeur]
4. Protection des Données Personnelles
[Nom de l’entreprise] respecte la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) ainsi que le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le cas échéant.Les informations personnelles recueillies lors de la navigation, de l'inscription et de la commande sur le site sont traitées dans le cadre de la gestion de la relation client, la préparation et la livraison des commandes, ainsi que l’amélioration des services. Ces informations sont conservées de manière sécurisée et ne sont accessibles qu'aux employés ou partenaires de [Nom de l’entreprise] qui en ont besoin pour exécuter les services.Droits de l'utilisateur : Conformément à la LPD et au RGPD, vous disposez d’un droit d'accès, de rectification, de suppression de vos données, et d’opposition au traitement de vos informations. Vous pouvez exercer ces droits en contactant le responsable de la protection des données à l’adresse suivante : [Adresse e-mail de contact].Pour plus de détails, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].
5. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, graphiques, logo, etc.) présents sur le site [Nom du site] est la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, distribution, ou utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites.
6. Conditions d’Utilisation et de Vente
L’utilisation du site ainsi que toute commande effectuée sur [Nom du site] sont soumises aux [Conditions Générales d’Utilisation] et aux [Conditions Générales de Vente]. En accédant au site et en passant commande, vous acceptez ces conditions sans réserve.
7. Limitation de Responsabilité
[Nom de l’entreprise] met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations sur ce site et pour garantir la disponibilité des produits proposés. Cependant, des erreurs peuvent apparaître ou des interruptions de service peuvent survenir en raison de maintenance ou de mises à jour.[Nom de l’entreprise] ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, des retards de livraison dus à des événements indépendants de notre volonté, ou de la non-conformité des images de produits, qui sont présentées à titre indicatif.
8. Loi Applicable et Juridiction Compétente
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Politique de Confidentialité
Dernière mise à jour : [Date]
1. Collecte des données
[Nom de l’entreprise] collecte les informations suivantes :
2. Finalités de la collecte
Ces données sont recueillies pour :
3. Partage avec des tiers
Les données peuvent être partagées avec :
4. Durée de conservation
Vos données sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour les finalités décrites ci-dessus et dans le respect des obligations légales.
5. Droits des utilisateurs
Conformément à la LPD et au RGPD, vous avez le droit de :
6. Sécurité des données
Nous appliquons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles pour protéger vos informations contre l'accès non autorisé et la perte de données.
7. Cookies
Nous utilisons des cookies pour personnaliser votre expérience de navigation. Vous pouvez configurer vos préférences ou les désactiver dans les paramètres de votre navigateur.
8. Modifications de la Politique de Confidentialité
Nous nous réservons le droit de modifier cette politique à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page.
9. Contact
Pour toute question concernant cette Politique de Confidentialité, vous pouvez nous contacter à :
Adresse e-mail : [Adresse e-mail de contact]
Adresse postale : [Adresse de l’entreprise]
1. Collecte des données
[Nom de l’entreprise] collecte les informations suivantes :
- Données d’identification : nom, prénom, adresse, e-mail, numéro de téléphone, etc.
- Données de paiement : pour traiter les transactions (via des prestataires sécurisés).
- Données de navigation : pages visitées, clics, adresse IP, etc. pour améliorer l’expérience utilisateur.
2. Finalités de la collecte
Ces données sont recueillies pour :
- La gestion des commandes et livraisons.
- La communication avec les clients (suivi de commande, assistance).
- L’envoi de newsletters et d’offres promotionnelles, sous réserve de votre consentement.
- L’optimisation du site et des services.
3. Partage avec des tiers
Les données peuvent être partagées avec :
- Partenaires de livraison pour assurer la bonne livraison des produits.
- Services de paiement pour traiter les transactions de manière sécurisée.
- Prestataires techniques pour le fonctionnement du site.
4. Durée de conservation
Vos données sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour les finalités décrites ci-dessus et dans le respect des obligations légales.
5. Droits des utilisateurs
Conformément à la LPD et au RGPD, vous avez le droit de :
- Accéder à vos données personnelles.
- Rectifier vos informations en cas d’inexactitude.
- Demander la suppression de vos données.
- Limiter le traitement de vos données.
- Vous opposer à l’utilisation de vos données.
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